Informations sur la vente
Estampes, Tableaux anciens et modernes,Céramique...
Expositions publiques :
Mardi 7 décembre de 11h à 18h
Mercredi 8 décembre de 11h à 12h
Téléphone en salle : 33 (0)1 48 00 20 04
Experts :
Estampe
Madame Sylve COLLiGNON
Tél. : 01 42 96 12 17
Tableaux anciens
Monsieur René MILLET
Tél. : 01 44 51 05 90
Cabinet TURQUIN
Tél. : 01 47 03 48 78
Messieurs Fabrice AUTANE et
Jean-Pierre DOUX
Tél. : 06 20 85 24 75 ou 06 85 83 18 54
Monsieur Alexis BORDES
Tél. 01 47 70 43 30
Tableaux modernes
Monsieur Frédéric CHANOIT
Tél./Fax : 01 47 70 22 33
Monsieur Marc OTTAVI
Tél. : 01 42 46 41 91
Bijoux et argenterie
VENDOME EXPERTISE
Monsieur Christian VION
Tél. : 01 42 46 80 86
Céramique
Monsieur Cyrille FROISSART
Tél. : 01 42 25 29 80
Monsieur Vincent L'HERROU
Tél. : 01 40 15 93 23
Asie
Monsieur Pierre ANSAS et Madame Anne PAPILLON D'ALTON
Tél. : 01 42 60 88 25
Mobilier et objets d'art
Monsieur Guy KALFON
Tél. : 01 45 23 07 54
Monsieur Christian RICOUR-DUMAS
Tél. : 01 45 79 20 80
Monsieur Xavier de CLERVAL
Tél. : 01 42 46 37 33
Armand GODARD-DESMAREST
Expert près la cour d’appel de Paris
Tél : 06 13 53 79 48
Art déco - Art nouveau
Monsieur Jean-Marc MAURY
Tél. : 01 44 05 16 94
Tapis
Monsieur Jean-Louis MOURRIER
Tél. : 06 09 61 80 37
Conditions de vente
CONDITIONS DE VENTE
Les conditions générales de la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régis uniquement par le droit français et de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Le fait de participer à la présente vente implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires acceptent et adhèrent à toutes les conditions de la vente. Celle-ci est faite au comptant et conduite en euros.
Les indications figurant dans le catalogue sont établies par Delorme & Collin du Bocage SVV et les experts, sous réserve de rectifications, notifications et déclarations énoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs de reproductions et informations sur l ‘état sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications, un accident
ou une restauration sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de celui-ci. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées.
L’état de marche des pendules, des montres, objets scientifiques ou de mesure, et tout mécanismes ne sont pas garantis. Les bouteilles de vins sont vendues en l’état et sans réclamation. Les niveaux sont donnés de manière purement informative.
Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur compte.
S’il est établi que plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchères et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé , le dit lot sera remis en adjudication au dernier prix prononcé.
L’acheteur paiera en sus d’adjudication ou prix au marteau, une commission de 20 % HT+ TVA. Les acquéreurs des lots marqués d’un astérisque (*) devront s’acquitter en sus des frais de vente de la TVA, des droits et des taxes pour l’importation temporaire.
La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné relève de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné
par cette disposition.
Le refus de délivrance par l’administration ne justifiera ni l’annulation
de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution.
Conformément à l’article 14 de la loi 2000-6421 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à comp-ter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.
* Conformément à l’article L 321-35 du code de commerce, les lots précédés d’une astérisque sont vendus directement par l’expert.
Domiciliation :
BNP Paribas - Agence hôtel des ventes Drouot
1, boulevard Haussmann - 75009 Paris
RiB : 30004 00828 00010 663266 76
iBAn : FR76 3000 4008 2800 0106 63 26 676
BiC : BnPAFRPPPAC