Informations sur la vente
Tableaux modernes
Tableaux contemporains
Arts du XXe siècle
Design
Expositions publiques :
Le mardi 30 juin de 11h à 18h
Le matin de la vente de 11h à 12h
Experts :
Tableaux Modernes
75009 Paris
Tél. : 01 42 46 41 91
a décrit les lots suivis
des initiales MO
Monsieur Guy de LABRETOIGNE
Tél. : 06 88 56 26 27
a décrit les lots suivis
des initiales GL
Cabinet BRAME & LORENCEAU
Tél. : 01 45 22 16 89
a décrit le lot 187
Tableaux russes
Monsieur Christophe ZAGRODZKI
Tél. : 01 45 42 27 95
a décrit les lots suivis
des initiales CZ
Art Contemporain
ARTS CONSEILS
Madame Aurélie MAURICE
Tél. : 06 87 66 22 93
Madame Stéphanie TESSIOT
Tél. : 06 64 97 20 13
contact@artsconseils.com
a décrit les lots suivis
des initiales AC
Design et Arts du XXe siècle.
Madame Anne BOSSENNEC
Tél. : 06 03 92 05 91
bossennecanne@yahoo.fr
a décrit les lots suivis
des initiales AB
Arts décoratifs du XXe siècle
Monsieur Jean-Marc MAURY
Tél. : 01 44 05 16 94
a décrit les lots suivis
des initiales JMM
Tapis, tapisseries
Monsieur Jean-Louis MOURRIER
Expert près la Cour d'appel de Paris
Tél. : 06 09 61 80 37
a décrit les lots suivis
des initiales JL.M
Conditions de vente
CONDITIONS DE VENTE
Les conditions générales de la vente et tout ce qui s'y rapporte
sont régis uniquement par le droit français et de la compétence
exclusive des tribunaux français (Paris). Le fait de participer à la présente
vente implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires
acceptent et adhèrent à toutes les conditions de la vente. Celle-ci
est faite au comptant et conduite en euros.
Les indications figurant dans le catalogue sont établies par
Delorme & Collin du Bocage sVV et les experts, sous réserve de
rectifications, notifications et déclarations énoncées au moment
de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente.
Les dimensions, couleurs de reproductions et informations sur l'état sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications, un accident
ou une restauration sont communiquées afin de faciliter
son inspection par l'acheteur potentiel et restent soumises à
l'entière appréciation de celui-ci. Cela signifie que tous les lots sont
vendus dans l'état où ils se trouvent au moment précis de leur
adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. aucune
réclamation ne sera admise une fois l'adjudication prononcée,
une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l'examen
des oeuvres présentées.
L'état de marche des pendules, des montres, objets scientifiques
ou de mesure, et tout mécanismes ne sont pas garantis. Les
bouteilles de vins sont vendues en l'état et sans réclamation. Les
niveaux sont donnés de manière purement informative.
Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur
compte.
s'il est établi que plusieurs enchérisseurs ont simultanément
porté une enchères et réclament en même temps le lot après
le prononcé du mot adjugé , le dit lot sera remis en adjudication
au dernier prix prononcé.
L'acheteur paiera en sus d'adjudication ou prix au marteau,
une commission de 19 % HT+ TVa. Les acquéreurs des lots
marqués d'un astérisque (*) devront s'acquitter en sus des frais
de vente de la TVa, des droits et des taxes pour l'importation
temporaire.
La sortie d'un lot de France peut être sujette à une autorisation
administrative. L'obtention du document concerné relève de la
responsabilité du bénéficiaire de l'adjudication du lot concerné
par cette disposition.
Le refus de délivrance par l'administration ne justifiera ni l'annulation
de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution.
Conformément à l'article 14 de la loi 2000-6421 du 10 juillet
2000, à défaut de paiement par l'adjudicataire, après mise
en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à
la demande du vendeur sur folle enchère de l'adjudicataire
défaillant. si le vendeur ne formule pas cette demande dans
un délai d'un mois à comp-ter de l'adjudication, la vente est
résolue de plein droit, sans préjudice de dommage et intérêts
dus par l'adjudicataire défaillant.