JEANSELME - Lot 285

DELORME & COLLIN Du BOCAGE ESTAMPES DESSINS TABLEAUX ANCIENS TABLEAUX MODERNES ARGENTERIE AUTOMATES INSTRUMENTS DE MUSIQUE ART D’ORIENT et D’EXTRÊME ORIENT OBJETS D’ARTMOBILIER des XVIIIe et XIXe siècle Vendredi 16 avril 2010, à 14h Drouot Richelieu Salle 79, rue Drouot 75009 Paris Expositions publiques le jeudi 15 avril de 11h à 18h et le matin de la vente de 11h à 12h Tél. pendant l’exposition : 01 48 00 20 07 Expert Estampes Madame Sylvie COLLIGNON 45, rue Sainte-Anne 75002 Paris Tél. : 01 42 96 12 17 Fax : 01 42 46 41 68 A décrit les lots suivis des initiales SC Dessins et tableaux anciens Monsieur René MILLET 4, rue de Miromesnil 75008 Paris Tél. : 01 44 51 05 90 Fax : 01 44 51 05 91 A décrit les lots suivis des initiales RM Tableaux modernes Monsieur Marc OTTAVI 8, rue Rossini 75009 Paris Tél. : 01 42 46 41 91 Fax : 01 42 46 41 68 A décrit les lots suivis des initiales MO Monsieur Xavier d’ALEYRAC Tél. : 06 12 59 23 78 A décrit le lot suivi des initiales XA ARTS CONSEILS Madame Aurélie MAURICE 42, rue Blanche 75009 Paris Tél. : 06 87 66 22 93 A décrit le lot suivi Des initiales AC Messieurs Fabrice AUTANÉ et Jean-Pierre DOUX Tel : 06 20 85 24 75 ou 06 85 83 18 54 Ont décrit le 66 Argenterie VENDÔME EXPERTISE Monsieur Olivier POMEZ 25, rue Drouot 75009 Paris Tél. : 01 42 46 80 86 Fax. : 01 42 46 80 88 A décrit les lots suivis des initiales OP Orient Madame Marie-Christine DAVID 21, rue du Faubourg Montmartre 75009 Paris Tél. : 01 45 62 27 76 A décrit le lot 229 Automates Madame Sylvie DANIEL 23, rue Bénard 75014 Paris Tél. : 01 40 44 88 64 A décrit les lots suivis des initiales SD Mobilier - Objets d’art Monsieur Guy KALFON 8, rue drouot 75009 Paris Tél. : 01 45 23 07 54 A décrit les lots suivis des initiales GK Cabinet FRANC-SAINT SALVY 7 rue Charles Bassée 94120 Fontenay sous Bois Tél. : 06 13 09 09 92 A décrit les lots suivis des initiales CEFS Monsieur Guillaume DILLÉE Expert près la Cour d’Appel de Paris 26, rue Vaneau 75007 Paris Tel. : 01 53 30 87 00 Fax : 01 44 51 74 12 A décrit les lots suivis des initiales GD Monsieur Christian RICOUR-DUMAS 45, rue de Lourmel 75015 Paris Tél. : 01.45.79.20.80 Fax : 01.45.79.25.44 A décrit les lots suivis des initiales CRD

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE Les conditions générales de la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régis uniquement par le droit français et de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Le fait de participer à la présente vente implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires acceptent et adhèrent à toutes les conditions de la vente. Celle-ci est faite au comptant et conduite en euros.Les indications figurant dans le catalogue sont établies par Delorme & Collin du Bocage SVV et les experts, sous réserve de rectifications, notifications et déclarations énoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs de reproductions et informations sur l ‘état sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications, un accident ou une restauration sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de celui-ci. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées.L’état de marche des pendules, des montres, objets scientifiques ou de mesure, et tout mécanismes ne sont pas garantis. Les bouteilles de vins sont vendues en l’état et sans réclamation. Les niveaux sont donnés de manière purement informative. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur compte.S’il est établi que plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchères et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé , le dit lot sera remis en adjudication au dernier prix prononcé.L’acheteur paiera en sus d’adjudication ou prix au marteau, une commission de 20 % HT+ TVA. Les acquéreurs des lots marqués d’un astérisque (*) devront s’acquitter en sus des frais de vente de la TVA, des droits et des taxes pour l’importation temporaire.La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerné relève de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerné par cette disposition.Le refus de délivrance par l’administration ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution.Conformément à l’article 14 de la loi 2000-6421 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à comp-ter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.