CHARLES X Charles Philippe Comte d'Artois puis [Versailles, - Lot 28

AUTOGRAPHES SOUVENIRS HISTORIQUES BIJOUX ARGENTERIE OBJETS D'ART MOBILIER LOTS 1 à 374 Expositions publiques: Drouot - Richelieu salle 4 à 14 h mardi 14 juin de 11h à 18h mercredi 15 juin de 11h à 12h Téléphone en salle: 33 (0)1 48 00 20 04 Experts: Estampe Sylve COLLIGNON Tél.: 01 42 96 12 17 A décrit les lots suivis des initiales SC Mobilier et objets d'art Guy KALFON Tél.: 01 45 23 07 54 A décrit les lots suivis des initiales GK Christian RICOUR-DUMAS Tél.: 01 45 79 20 80 A décrit les lots suivis des initiales CRD Xavier de CLERVAL Tél.: 01 42 46 37 33 A décrit les lots suivis des initiales XC Armand GODARD-DESMAREST Tél: 06 13 53 79 48 A décrit les lots suivis des initiales AGAGD Xavier EECKOUT Tél.: 01 48 00 02 11 xavier@galeriexaviereeckhout.com A décrit les lots suivis des initiales XE Xavier DUFESTEL xavierdufestel@estimart.com Port.: 06 62 23 96 50 A décrit les lots suivis des initiales XD Tapis Jean-Louis MOURIER Tél.: 06 09 61 80 37 A décrit les lots suivis des initiales JLM Horlogerie Denis CORPECHOT Tél.: 01 43 87 97 62 denis.corpechot@orange.fr A décrit les lots suivis des initiales DC Tableaux anciens René MILLET Tél.: 01 44 51 05 90 A décrit les lots suivis des initiales RM Alexis BORDES Tél. 01 47 70 43 30 Tableaux modernes Frédéric CHANOIT Tél.: 01 47 70 22 33 A décrit les lots suivis des initiales FC Marc OTTAVI Tél.: 01 42 46 41 91 A décrit les lots suivis des initiales MO Xavier D'ALEYRAC Tél.: 06 12 59 23 78 daleyrac@gmail.com A décrit les lots suivis des initiales XA Autographes Jean-Emmanuel RAUX Tél.: 01 43 25 60 48 contact@autographe.com A décrit les lots 1 à 134 Bijoux et argenterie VENDOME EXPERTISE Christian VION Olivier POMEZ Tél.: 01 42 46 80 86 Ont décrit les lots de bijoux ainsi que les lots suivis des initiales OP Asie Pierre ANSAS Anne PAPILLON D'ALTON Tél.: 01 42 60 88 25 Ont décrit les lots suivis des initiales PA Militaria Axel LOUOT Tél.: 01 47 05 33 62 A décrit les lots suivis des initiales AL Jean-Emmanuel RAUX Tél.:01 43 25 60 48 contact@autographe.com

TERMS OF SALE All purchases must be paid immediately. The buyers will pay, in addition to the bid price, the following fees: 20 % + V.A.T The auctioneers who will represent those who cannot attend the sale personally can place orders CONDITIONS DE VENTE Les conditions générales de la vente et tout ce qui s’y rapporte sont régis uniquement par le droit français et de la compétence exclusive des tribunaux français (Paris). Le fait de participer à la présente vente implique que tous les acheteurs ou leurs mandataires acceptent et adhèrent à toutes les conditions de la vente. Celle-ci est faite au comptant et conduite en euros. Les indications figurant dans le catalogue sont établies par Delorme & Collin du Bocage SVV et les experts, sous réserve de rectifications, notifications et déclarations énoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions, couleurs de reproductions et informations sur l ‘état sont fournies à titre indicatif. Toutes les indications, un accident ou une restauration sont communiquées afin de faciliter son inspection par l’acheteur potentiel et restent soumises à l’entière appréciation de celui-ci. Cela signifie que tous les lots sont vendus dans l’état où ils se trouvent au moment précis de leur adjudication avec leurs possibles défauts et imperfections. Aucune réclamation ne sera admise une fois l’adjudication prononcée, une exposition préalable ayant permis aux acquéreurs l’examen des oeuvres présentées. L’état de marche des pendules, des montres, objets scientifiques ou de mesure, et tout mécanismes ne sont pas garantis. Les bouteilles de vins sont vendues en l’état et sans réclamation. Les niveaux sont donnés de manière purement informative. Les enchérisseurs sont réputés agir en leur nom et pour leur compte. S’il est établi que plusieurs enchérisseurs ont simultanément porté une enchères et réclament en même temps le lot après le prononcé du mot adjugé , le dit lot sera remis en adjudication au dernier prix prononcé. L’acheteur paiera en sus d’adjudication ou prix au marteau, une commission de 20 % HT+ TVA. Les acquéreurs des lots marqués d’un astérisque (*) devront s’acquitter en sus des frais de vente de la TVA, des droits et des taxes pour l’importation temporaire. La sortie d’un lot de France peut être sujette à une autorisation administrative. L’obtention du document concerNé relève de la responsabilité du bénéficiaire de l’adjudication du lot concerNé par cette disposition. Le refus de délivrance par l’administration ne justifiera ni l’annulation de la vente, ni un retard de règlement, ni une résolution. Conformément à l’article 14 de la loi 2000-6421 du 10 juillet 2000, à défaut de paiement par l’adjudicataire, après mise en demeure restée infructueuse, le bien est remis en vente à la demande du vendeur sur folle enchère de l’adjudicataire défaillant. Si le vendeur ne formule pas cette demande dans un délai d’un mois à comp-ter de l’adjudication, la vente est résolue de plein droit, sans préjudice de dommage et intérêts dus par l’adjudicataire défaillant.